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Par Fiscalonline |
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21-04-2011
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Fiscalité de l’énergie et fiscalité environnementale : les nouveautés fiscales 2011Circulaire du 15 mars 2011 |
La présente circulaire a pour objet :
de recenser les nouvelles dispositions introduites par les lois de finances sus-visées en matière de fiscalité de l’énergie et de l’environnement (I) ;
de communiquer une mise à jour des articles du code des douanes relatifs à la fiscalité de l’énergie et de l’environnement et qui ont été modifiés en 2011 (II).
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