Ils sont riches et énervés. “Azerty” et “EJJE” confient leurs états d’âmes de contribuables redevables de l’impôt sur la fortune sur un forum internet des Echos. Pour Azerty, l’ISF “provoque une évasion dommageable des patrimoines et des capitaux.” Tandis qu’EJJE réclame la suppression d’un impôt synonyme à ses yeux d’“incitation à sortir de France."
Néfaste sur le plan économique pour les uns, outil de redistribution des richesses pour les autres, l’ISF déchaîne les controverses depuis plus de vingt ans. Créé en 1982 après l’accession des socialistes au pouvoir, l’impôt sur les grandes fortunes fut supprimé par Jacques Chirac en 1986. Avant d’être réintroduit par la gauche en 1989 sous son nom actuel. Preuve qu’au-delà de son impact sur l’économie d’un pays, la question de l’impôt est éminemment politique. Surtout lorsqu’il cible les plus fortunés.
Petite fuite ou hémorragie ?
L’ISF est aujourd’hui payable à partir de 720 000 euros de patrimoine. “C’est le seul impôt sur la détention de patrimoine”, remarque Vincent Drezet, du Syndicat national unifié des impôts (SNUI). Le produit de sa collecte est passé de 1,534 milliard d’euros en 1997 à 2,335 milliards d’euros en 2003, soit moins de 1% des recettes fiscales de l’Etat. Une goutte d’eau au regard des dizaines de milliards d’euros que rapportent l’impôt sur le revenu et surtout la TVA.Reste qu’une fraction importante de l’actuelle majorité parlementaire réclame avec insistance une refonte de l’ISF, voire sa suppression. Un rapport du sénateur UMP de l’Oise Philippe Marini présenté le 16 juin dernier dénonçait son “fort impact sur les délocalisations de contribuables". Totalement à rebours de cette analyse, le rapport annuel du Conseil des impôts souligne qu’environ 350 personnes quittent chaque année la France pour s’installer sous des cieux fiscalement plus cléments. On est loin de la fuite massive décrite par certains.
L’impôt-peau de chagrin
Il n’empêche. La nécessité de réformer l’impôt sur la fortune fait son chemin, même chez ses partisans déclarés. “Aujourd’hui, l’ISF est injuste, reconnaît Vincent Drezet. Il pèse davantage sur les propriétaires immobiliers que sur le capital financier. Pour un chef d’entreprise les actions sont considérées comme un bien professionnel et sont donc exonérées d’ISF. Un patron qui a des actions dans son entreprise s’en tire mieux qu’un propriétaire immobilier." En 1997, Le Canard enchaîné révélait que François Pinault n’avait pas payé un centime d’impôt sur la fortune au titre de l’exercice fiscal précédent...En attendant, les infortunés propriétaires de villas sur la Côte d’Azur pourront toujours se consoler avec le projet d’actualisation du barème de l’ISF concocté par l’UMP. Objectif : relever les tranches d’imposition en fonction de l’inflation. Une poire pour la soif, avant la liquidation de “l’incitation à sortir de France” ?
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