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18-09-2008

Taxe "pique-nique", du boom au pschitt ?

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Taxe "pique-nique", du boom au pschitt ?
 
Le 15 septembre dernier, le ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire annonçait sur RTL l'instauration prochaine d'une taxe sur certains produits non recyclables au bilan CO2 important. Une taxe "pique-nique", comme on l'appelle en Belgique où elle s'applique depuis le 1er juillet 2007. Chronologie du feuilleton politique dans la presse française.
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Coup d’envoi de la rumeur, le 13 septembre, le Journal du Dimanche écrit :

"Le gouvernement s’apprête à créer une taxe sur les produits en plastique jetables. Une "taxe pique-nique" qui frapperait à hauteur de 20% le prix des sacs en plastique, la vaisselle jetable, les films plastique et aluminium. Le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo, aurait obtenu le feu vert de Matignon".

... puis le 15 septembre :

"Le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo, a confirmé la naissance de la taxe "pique-nique", qui sera destinée à financer les produits du même type mais recyclables. Il n’y aura pas dans ce cas de "bonus" correspondant sur d’autres produits. Le cabinet du ministre a par la suite précisé que cette taxe s’appliquerait uniquement à la vaisselle jetable en carton, et non à celle en plastique, et serait imposée aux distributeurs et aux importateurs ».

Information reprise par La Tribune le même jour, mot pour mot.

Le Figaro, à l’origine de l’information concernant une liste de 20 produits susceptibles d’être frappés par un système de bonus-malus écologique, cite le 16 septembre les réactions de quelques députés UMP sur la taxe "pique-nique :

" La fiscalité écologique est une pure folie dans un contexte de crise économique majeure ", " Il y a des dossiers sur lesquels il faut savoir ne pas être créatif ". " Faisons gaffe ! Le principe est bon, mais attention aux effets pervers sur l’économie ", " D’accord pour faire avancer l’écologie, mais il ne faut pas freiner la consommation ".

Dans le même mouvement, le Nouvel Observateur titre le même jour :

" La "taxe pique-nique" passe mal dans la majorité "

Le 17 septembre, le journal L’Humanité déclare :

" Pour ce qui est de la taxe sur la vaisselle jetable, surnommée "taxe pique-nique", Jean-Louis Borloo a précisé qu’il s’agissait "d’inciter les industriels à fabriquer des produits recyclables".

"On a fait croire qu’on allait taxer le produit et les gens. En réalité, (c’est) simplement pour dire aux industriels ’faites des produits de vaisselle recyclables et pas des produits pas recyclables’", a-t-il expliqué".

Soucieuse de fournir de truculentes illustrations locales, France 3 présente le 17 septembre un reportage sur l’entreprise Tifany :

"Dans l’entreprise Tifany industries de Villeneuve d’Ascq, le moral est au plus bas. Elle ne produit plus de plastique, mais certains cartons qui ne sont pas recyclables. Elle pourrait être concernée par la taxe pique nique, une taxe sur la vaisselle jetable. Si la taxe est votée, c’est quasiment la mort annoncée pour la PME, qui emploie 110 personnes".

Borloo se rétracterait-il ? Le ministre, dans un entretien au Monde du 18 septembre, déclare :

"La proposition, encore à l’étude, consisterait à étendre la taxe générale sur les activités polluantes, actuellement sur les détergents et les lessives, aux assiettes et couverts en plastique non recyclables".

Alors, taxe ou pas taxe ? Le processus a l’air de prendre la voie du scrutin parlementaire puisque les remous de la majorité ont poussé le gouvernement à revoir son choix du recours à l’ordonnance. À suivre...

Sources de cet article

- À lire aussi sur Planète Terra :

- Les bonus-malus font (déjà) des déçus

- "Instaurons une fiscalité punitive"

- Et sur Terra Economica :

- Le juste prix écologique

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