Des prospectus plein le téléphone

"Tirage 30/11. Votre code-jeu : 800xxx. Si votre code contient un double 00 vous avez gagné 5000 euros. Appelez le 08997xxxxx pour récupérer votre gain". Plusieurs milliers de personnes ont reçu ce SMS accrocheur ces dernières semaines. A la clé, rien à gagner, si ce n’est un coup de fil surtaxé - 1,35 euro l’appel, plus 0,34 euro la minute. Rusés, les éditeurs de service à l’origine de cette escroquerie jouent avec la limite de la légalité, sans la franchir. "Ceux qui ont un seul 00 auront appelé et perdu de l’argent. C’est trompeur mais pas réellement mensonger", note Joël Guillon, responsable du site LesArnaques.com, spécialisé dans la défense des consommateurs.

Cette affaire rappelle une vague de SMS roses qui avait submergé des abonnés au printemps 2002. Des mots doux incitant à appeler un numéro surtaxé, avaient révélé l’impuissance des opérateurs de téléphonie mobile face au développement des spams, ces messages non sollicités. Deux ans après, rien n’est réglé. Les opérateurs jouent les naïfs ou feignent d’être dépassés. Orange admet avoir eu vent de "plusieurs dizaines de milliers" d’incidents. SFR, de "quelques cas", dixit Patrick Hoffstetter, le directeur des éditeurs. Bouygues Telecom est pour sa part aux abonnés absents.

De 6 à 20 centimes pour l’opérateur

Si de telles pratiques nuisent à leur image de marque, elles permettent aussi aux opérateurs d’arrondir les fins de mois. Car ils touchent un pourcentage sur la facture de l’émetteur (environ 30%) à chaque envoi de SMS. Tous proposent d’ailleurs aux éditeurs souhaitant mener une campagne de publicité par SMS, de louer leurs fichiers d’abonnés. Ainsi, dans l’une de ses offres aux éditeurs, SFR facture le SMS publicitaire expédié 6 à 8 centimes l’unité (hors taxes). Le tarif peut avoisiner 20 centimes l’unité chez Orange, pour cibler, par exemple, les jeunes adultes.

Certes ces contrats semblent bien bordés. "Les fichiers fournis doivent être opt-in, c’est-à-dire constitué de clients ayant donné leur consentement préalable à toute offre commerciale", déclarent en chœur SFR et Orange. Ce dernier, qui propose la location d’une base de données opt in d’un million de numéros de téléphone, affirme mettre à disposition de ses abonnés un numéro Azur pour "disparaître" de la base.

Opérateurs impuissants

Ces précautions s’avèrent pourtant insuffisantes. Les éditeurs-spammeurs peuvent d’abord recourir aux générateurs de numéros de téléphone pour spammer de façon aléatoire les utilisateurs de portables. Ils peuvent aussi utiliser des bases de données volées, ou détournées de leur utilisation initiale. Quand un éditeur veut mener une campagne de publicité par SMS, il peut ainsi apporter son propre fichier de contacts, constitué par exemple auprès de brokers (revendeurs de fichiers nominatifs) tels que Consodata.

Face à ces dérives, les opérateurs semblent étonnamment démunis. "Courant 2005, nous pourrons identifier la provenance de numéros de services qui apparaissent dans le spam, et donner l’alarme en cas d’émission importante de SMS suspects, assure Emmanuel Vachez, du service marketing d’Orange. Nous pouvons aussi saisir le Conseil supérieur de la télématique et bloquer le service". Mais cet arsenal n’est mobilisable qu’une fois le spam reçu par les abonnés...

Un abonné ne se partage pas

Du reste, l’arsenal juridique est incomplet. La Loi sur la confiance dans l’économie numérique (LEN) adoptée en juin, qui impose le principe de du consentement préalable (opt-in), est inadaptée au téléphone mobile. On imagine mal le consommateur "devant écrire un long texte par SMS pour refuser de la publicité", ironise Etienne Dromard, avocat au cabinet Gide Loyrette Nouel et président de la commission juridique du Groupement des éditeurs de services télématiques (Geste).

Pour les SMS + (surtaxés), les opérateurs ont trouvé une parade : les "alias dynamiques", qui consistent à masquer le numéro des abonnés, destinataires des messages. Mais le système sème la zizanie entre eux et les éditeurs. "Les opérateurs ne nous transmettent pas les numéros. Ils se sont appropriés la relation-client et les services de fourniture de contenus. Du coup, il permettent à des éditeurs spammeurs de se cacher", déplore Etienne Drouard. Pour les opérateurs, l’enjeu consiste en effet à varier les contenus offerts à leurs abonnés, pour arrondir la facture mensuelle. Tout en cantonnant les éditeurs à leur rôle de fournisseur de contenu.