https://www.terraeco.net/spip.php?article651
|
Brevets logiciels : main basse sur le savoir
jeudi, 3 juin 2004
/ Tuplu (illustration)
,
/ Capucine Cousin
|
Demain, les logiciels seront la voie principale de la conquête et de la transmission du savoir. Aujourd’hui en Europe, ces programmes informatiques relèvent du droit d’auteur. Mais sous l’influence d’industriels et contre l’avis du Parlement, le Conseil des ministres européens vient de faire un pas vers un système à l’américaine, dans lequel les logiciels peuvent être brevetés. Eclaircissements sur un thème qui, pour être complexe, n’engage pas moins notre avenir à tous.
Imaginez-vous au sein d’un groupe de rock, composant un nouveau morceau de musique. Vous êtes libre d’y intégrer des standards, des extraits de Tutti Frutti de Little Richard, Blue suede shoes de Carl Perkins, ou encore Satisfaction des Rolling Stones. Une condition toutefois : respecter le droit d’auteur. En clair, citer les créateurs de ces morceaux originaux, sous peine d’être poursuivi pour plagiat. Vous êtes libre, aussi, d’y intégrer des plages riff, ce procédé issu du jazz, qui consiste à répéter de façon rythmique un court fragment mélodique. Cette sorte de "droit de citation" relève du droit d’auteur. Mais si la musique était brevetable, il faudrait payer des royalties - sans doute conséquentes - à vos idoles et au détenteur du brevet sur le riff. Sous peine de procès. Peu de groupes débutants ayant les moyens de payer de telles sommes, l’histoire du rock aurait été privée de morceaux d’anthologie. Adieu Satisfaction, précisément célèbre pour ses riffs...
Le 18 mai dernier, patatras ! Le Conseil des ministres européens passe outre ce texte pour adopter une autre directive, dite "de compromis". En "rejetant cette séparation", estime Bernard Lang, secrétaire général de l’AFUL (Association française des utilisateurs de logiciels libres), cette directive autorise le brevetage de logiciels aux "effets techniques". Elle va même plus loin, en mentionnant les "revendications logicielles", qui permettent le dépôt de brevets non techniques. Traduction : la porte est ouverte au brevetage des méthodes, voire des idées. C’est avec de tels arguments qu’Amazon, le géant du commerce électronique, a breveté l’idée du paiement en un clic de souris sur Internet, ou encore les bons d’achats virtuels... Ce qui revient à breveter non plus un outil, mais la façon dont on s’en sert !
Article lié :
Michel Rocard : "Une forme de savoir qui doit rester ouverte à tous"
JPEG - 46.6 ko 400 x 224 pixels |
JPEG - 28.1 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 43.8 ko 400 x 224 pixels |
JPEG - 61.2 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 34.4 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 85.4 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 85.4 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 63.9 ko 400 x 224 pixels |
JPEG - 52 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 87.6 ko 350 x 350 pixels |
JPEG - 66.2 ko 400 x 224 pixels |
JPEG - 86.1 ko 350 x 350 pixels |