Abandonnée en France, la taxe carbone pourrait-elle ressurgir par la fenêtre bruxelloise ? Selon un document de travail examiné par Reuters, l’Union européenne envisagerait un projet du genre. Dissection.

 Taxer oui, mais qui et quoi ? Selon le document, ce sont les ménages et les entreprises – notamment des transports routiers, du bâtiment et de l’agriculture – qui devront régler la facture. Ils seraient taxés sur leur facture d’électricité et de gaz ou encore sur le prix à la pompe. Pas d’inquiétude en revanche pour les industries lourdes, les compagnies aériennes et les producteurs d’électricité. Déjà intégrés (ou en voie d’intégration) dans le système de quotas de CO2, ils ne devraient pas tomber sous le coup de la taxe européenne.

 Taxer oui, mais comment ? Le document imagine une fiscalité à deux étages. Au premier, une taxation – très classique – sur les sources d’énergie (charbon, gaz, etc.) en fonction des émissions qu’elles envoient dans l’atmosphère. Le juste prix ? 20 euros la tonne de carbone, imagine le texte. Au deuxième étage, une source énergétique serait taxée en fonction de son efficacité. Pour les moins rentables, une grosse dîme, pour les plus économes, un impôt minime. Avec un tel système, le prix du charbon pourrait monter en flèche. Tandis que les biocarburants pourraient tirer leur épingle du jeu.

 Et ça va rapporter combien ? 300 milliards d’euros par an au niveau européen, selon les estimations. Libre ensuite aux États de jouer les généreux ou les grippe-sous. Il pourront reverser la recette aux ménages – sous forme d’un chèque vert par exemple – ou encaisser le produit de la taxe pour renflouer ses caisses malmenées par la crise financière. Le texte énumère ainsi les solutions envisageables : « réduire la dette, réduire d’autres impôts, compenser les effets négatifs vis-à-vis des contribuables ».

 Des exemptions pour certains ? Le document ne l’exclut pas. Des aménagements pourraient être imaginés pour le secteur agricole, les ménages les plus fragiles ou vivant dans des zones rurales isolées dépourvues de transports collectifs.

 Quel calendrier ? Initialement prévu fin mai, le premier débat est fixé au 23 juin prochain. Il se tiendra au sein du collège des commissaires européens chargés de la fiscalité, de l’énergie et du climat. Le texte devrait ensuite être passé au Conseil qui doit statuer à l’unanimité pour emporter le morceau. Alors et seulement alors, la taxe pourrait entrer en vigueur en 2013. Mais voilà, de nombreux pays risquent de traîner les pieds. Si le Royaume-Uni n’aime pas trop que l’Europe se mêle de questions fiscales, l’Allemagne veut protéger son industrie automobile. Et la taxe carbone risque d’être encore repoussée aux calendes grecques.

 La dépêche de Reuters