Hydrocarbures de schiste : la course à l’échalote

Les hydrocarbures de schiste sont dans le collimateur des politiques. Dénoncés par José Bové dans le Larzac, laminés par le documentaire américain Gasland, les huiles et gaz de schiste reviennent au menu de l’Assemblée. Le 10 mai, elle devra s’exprimer sur une proposition de loi portée par Christian Jacob (UMP). Mais le texte n’est pas seul à échouer sur le bureau des parlementaires. Le réveil politique a débuté par une proposition de loi enregistrée par un groupe de sénateurs socialistes le 24 mars. D’autres socialistes, députés cette fois, lui ont emboîté le pas. Vint le texte porté par Christian Jacob et ses collègues UMP. Trois propositions en quelques jours. Et une énième déposée par Jean-Louis Borloo. Plutôt inattendue celle-là quand on se souvient que les trois permis d’exploration accordés en mars 2010 (dans l’Ardèche, l’Aveyron et la Drôme) l’ont été alors que M. Borloo était ministre de l’Energie.

La présidentielle en ligne de mire ?

La raison d’une telle surenchère ? L’opinion publique qui s’inquiète des conséquences pour l’environnement et la santé de l’exploitation des ces gaz et pétrole non conventionnels. « Nous avons réussi à convaincre, c’est une belle victoire de la mobilisation citoyenne », s’enthousiasme Benoît Hartmann, porte-parole de France Nature Environnement. Avant d’ajouter : « On ne peut pas s’empêcher de penser que l’approche de la présidentielle a joué un rôle. Ce n’est peut-être pas par hasard qu’il y a des propositions de loi socialiste, UMP, centriste. C’est sans doute de bon ton de se positionner. » « On va dire que de toute façon, c’était dans les tuyaux. Mais c’est vrai que la proposition socialiste a été l’élément déclenchant », concède Michel Havard, l’un des co-auteurs du texte UMP. Pourtant un calendrier précis avait été fixé en février. Nathalie Kosciusko-Morizet avait alors suspendu tout travail de prospection avant la remise de deux rapports dont les premières conclusions étaient attendues pour avril. Changement de cap : les experts ont obtenu un délai supplémentaire tandis que la discussion parlementaire a, elle, été avancée. La charrue a-t-elle été mise précipitamment avant les bœufs ? Pas d’hérésie pour Michel Havard : « Il fallait que pendant cette période là [avant la remise des rapports, Ndlr.], les gens n’aient aucun doute sur l’intention du législateur ».

Le PS veut faire le ménage

Mais doit-on se réjouir de voir les textes s’empiler ? Pour Nicole Bricq, co-auteure de la proposition des sénateurs PS, « si le Parlement est unanime, c’est mieux pour faire pression sur le gouvernement ». Globalement les trois groupes veulent la même chose : interdire les forages de gaz et pétrole de schiste et annuler les permis déjà émis. Reste quelques divergences. Le PS a étendu la définition des hydrocarbures non conventionnels à l’offshore. Autre point de différence... plus subtil mais non moins important. Dans le texte de l’UMP, seuls les permis concernant des « hydrocarbures liquides ou gazeux non conventionnels » sont visés. Sauf qu’il y a un os. Car il n’existe pas de permis spécifiques. Aujourd’hui ceux-là sont accordés selon des périmètres géographiques définis et ne distinguent pas la nature des hydrocarbures visés : conventionnels ou non. Le PS a prévu le coup. Dans leur proposition de loi, les sénateurs réclament, dans le doute, l’annulation de tous les permis accordés afin de « procéder à une analyse précise visant à distinguer les permis concernant l’exploitation ou l’exploration d’hydrocarbures conventionnels de ceux concernant l’exploration ou l’exploitation d’hydrocarbures de schiste. » Un grand coup de balai en somme... qui ne plaît pas beaucoup aux opérateurs. Pour l’un d’eux, la proposition PS viserait ainsi à « tuer l’industrie pétrolière en France. Sur les mêmes puits, on trouve des réserves conventionnelles et non conventionnelles. Tout abroger, c’est revenir à nous empêcher de travailler. »

Reste à voir à quoi ressemblera le texte définitif, après la valse des amendements. Tirera-t-il définitivement un trait sur l’exploitation des hydrocarbures de schiste en France ? « Dans son allocation, François Fillon a pris des précautions oratoires. Il veut fermer la porte pour les élections, la laisser entrouverte pour après. C’est plus facile d’être contre le gaz de schiste quand le pétrole est à 100 dollars le baril que quand il sera à 200 », souligne Benoît Hartmann de FNE.