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Les articles de Arnaud Gossement

Avocat, spécialiste du droit de l’environnement.

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La COP21 sera un succès
Il y aura un accord à Paris. Juridiquement insuffisant mais politiquement engageant. Ce qui donne le droit et le devoir d’être optimiste sans être béat, selon Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l’environnement.
6/12/2015
COP21 : où sont les parlements ?
Les négociations de la COP21 sont de la compétence quasi exclusive des gouvernements et des administrations nationales et internationales. Ce qui n’est pas sans conséquences pour la réussite des débats, selon l’avocat Arnaud Gossement.
27/11/2015
Royal sera-t-elle la vice-Première ministre du gouvernement ?
La nouvelle ministre de l’Ecologie s’exprime sur bien des sujets au delà de ceux dévolus à son administration. Pour l’avocat Arnaud Gossement, elle peut être ce « vice-Premier ministre », qu’appelait de ses vœux Nicolas Hulot en 2007.
7/04/2014
Ministre de l’Ecologie : pourquoi la fonction doit changer
De Montebourg à Moscovici en passant par Duflot, rarement un gouvernement aura compté autant de ministres désireux de s’exprimer sur les questions d’écologie, estime Arnaud Gossement, avocat en droit de l’environnement.
27/02/2014
Hydrocarbures de schiste : « Monsieur le ministre, ne signez pas ! »
Le ministère de l’Ecologie s’apprête à accorder à Hess Oil sept permis de recherche de pétrole de schiste. Il pourrait faire autrement, estiment les avocats Arnaud Gossement et Olivier Meyer.
12/11/2013
Les clés pour comprendre le débat pollué sur la « taxe carbone »
Les annonces, les réactions et les failles : Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l’environnement, nous dit tout sur le retour de la « contribution climat énergie ».
23/08/2013
Taxe carbone : le faux retour de l’idée du Grenelle
Peut-on instaurer une fiscalité carbone sans nouvelle taxe carbone ? C’est le projet débattu ce jeudi. Le point de vue d’Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l’environnement.
13/06/2013
Débat national sur l’énergie : des contraintes et un espoir
Les caractéristiques du débat sur l’énergie sont maintenant connues. Arnaud Gossement, avocat, et Peggy Kançal, conseillère régionale, estiment que le gouvernement doit garantir que celui-ci ne soit pas identique aux précédents.
12/11/2012
La fiscalité écologique repoussée aux calendes grecques
La fiscalité écologique ? Le chantier ne sera pas lancé avant 2016. C’est ce qu’a précisé Jean-Marc Ayrault, devant l’Assemblée ce mardi. Trop tard pour Arnaud Gossement, avocat en droit de l’environnement.
7/11/2012
Traité européen : un « non » paradoxal
Le Conseil fédéral d’EELV a voté contre la ratification parlementaire du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance. Un vote paradoxal, notamment du point de vue juridique, pour Arnaud Gossement, avocat en droit de (...)
24/09/2012

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