La France épinglée pour son air mauvais

Le point commun entre un cycliste lillois et son homologue marseillais ? Ils s’aèrent certes les poumons, mais ceux-ci dégustent : dans ces deux villes, la concentration de particules en suspension (PM10) dépassent les valeurs limites européennes. Pas de jaloux : Toulon, Avignon, Paris, Valenciennes, Dunkerque et plus généralement le territoire du Nord Pas-de-Calais, Grenoble, la zone de Montbéliard et Belfort, Lyon et le reste de la région Rhône-Alpes, la zone côtière urbanisée des Alpes-Maritimes, Bordeaux, Strasbourg et la Réunion explosent elles aussi le compteur à particules. Des « performances » qui ont valu une belle récompense à la France : la Commission européenne vient de l’assigner devant la Cour de justice pour manquement aux règles de l’Union en matière de qualité de l’air.

Délai refusé

« C’était inévitable », commente Simon Williamson, avocat spécialisé dans le droit de l’environnement. « En octobre 2010, la France avait déjà reçu un avis motivé de la Commission en raison de dépassements réguliers de ces seuils de particules. » Depuis, l’Hexagone essayait de jouer la montre. La France demandait un sursis jusqu’en juin 2011 avant d’atteindre les objectifs européens (une concentration maximale annuelle de 40 microgrammes par m³ et une concentration maximale journalière de 50 µg/m³, cette dernière ne devant pas être dépassée plus de 35 fois en un an). « Refusé » le sursis, a tranché la Commission, estimant que les dispositions mises en œuvre par la France n’étaient pas suffisantes, hormis pour Strasbourg.

A force de tirer sur la corde (la législation européenne devait initialement entrer en vigueur en... 2005), la note pourrait être salée. « A l’issue d’une procédure d’au moins deux ans, la France pourrait écoper d’une amende journalière de 150 à 300 000 euros et d’une amende forfaitaire de quelques 10 millions d’euros », estime le spécialiste qui s’appuie sur un rapport rendu par la sénatrice Fabienne Keller relatif aux contentieux communautaires dans le domaine de l’environnement. Dans celui-ci, on apprend par ailleurs que l’Hexagone avait, en 2008, mis de côté 367 millions d’euros. Preuve qu’elle était plus que consciente des futures amendes à payer en matière de manquements aux règles environnementales pour les affaires « eaux résiduaires urbaines », « OGM », « nitrates de Bretagne » et « décharges illégales ». Le cas « qualité de l’air » vient donc alourdir encore la note de l’Hexagone, et de ses contribuables.

Difficultés à transposer les règles communautaires

« On ne peut pas vraiment parler de mauvaise volonté pour expliquer ces retards dans la mise en œuvre de dispositifs permettant d’assurer une bonne qualité de l’air dans les villes françaises. La situation tient à la fois d’un manque général d’anticipation des objectifs fixés par les règles communautaires, et de la difficulté d’agir efficacement contre cette pollution. Au vu des coûts que ces manquements entraînent, on peut dire qu’en matière d’écologie, la France a un sérieux problème de rationalité économique », analyse maître Williamson.

Résultat : à force de se retrouver régulièrement au pied du mur, la France finit par accumuler quelques wagons de retard sur ses voisins européens, souvent plus exemplaires. Alors que neuf d’entre eux, dont le Royaume-Uni, avec Londres, la Suède, avec Stockholm, ou l’Allemagne, avec Berlin, ont déjà mis en place des plans prévoyant des zones de bas niveau d’émissions de particules (en encadrant notamment la circulation de véhicules polluants, comme les poids lourds), la France ne s’y essaiera qu’en 2012... et à titre expérimental. Sans compter qu’une récente étude du Public Health Institute vient de révéler qu’une des dispositions du plan britannique, le péage urbain à Londres, n’a pas eu les résulats escomptés et qu’il faudra donc encore redoubler d’efforts pour tacler les émissions urbaines.

A l’occasion de cette assignation européenne, « Respire », l’Association nationale pour la prévention et l’amélioration de la qualité de l’Air, rappelle le point principal. Si l’UE inflige ces amendes, c’est avant tout pour assurer une bonne santé aux citoyens européens. En mars dernier, l’étude Aphekom, qui a porté sur 12 pays, 25 villes et près de 39 millions d’habitants, a en effet de nouveau établi un lien direct entre l’augmentation des maladies cardiovasculaires ainsi que des cancers du poumon et l’augmentation des particules fines.